Aller au contenu principal Aller au pied de page
  • icone facebook
  • icone panneau pocket
  • icone meail
  • icone facebook
  • icone panneau pocket
  • icone meail
  • Le Val d'Ocre
    • Son histoire
    • Son patrimoine
    • Ses personnalités
  • Vivre ici
    • Enfance / Jeunesse
      • La MAM
      • Les écoles
      • Le SIVOS / La cantine
      • Le centre de loisirs des Pandas
      • Les transports scolaires
    • Services
      • L’agence postale et les services municipaux
      • Les cimetières
      • Le règlement d’urbanisme (PLUI)
      • La gestion des déchets
      • L'assainissement
      • Comment régler vos factures
      • Vos démarches administratives
    • Santé / Social
      • Les professionnels de santé
      • Les prestations sociales
    • Vie pratique
      • Nouveaux arrivants : les démarches
      • Les règles de bon voisinage
  • Vie municipale
    • Municipalité
      • Le mot du maire
      • Les élus
      • Le personnel communal
      • Les comptes rendus
    • Affichage légal
      • Les arrêtés
      • La chasse et la pêche
      • Les enquêtes publiques
      • L'analyse de l'eau
    • Communication
      • Le Fil de l'Ocre
      • Le Flash de l'Ocre
      • Facebook
      • Panneau Pocket
      • Le carnet
      • Sondages
  • Vie Economique, Culture, Tourisme & Loisirs
    • Vie Économique
      • Les pros du Val d'Ocre
    • Culture
      • La vie culturelle
      • Les artistes
    • Tourisme
      • Les randonnées
      • Les gîtes communaux
      • Autres hébergements
    • Loisirs
      • Les associations
      • Les salles communales
      • Loisirs pour tous
une commune nouvelle
  1. Particuliers
  2. Transports - Mobilité
  3. Permis de conduire
  4. Le non respect d'une restriction du permis de conduire est-il sanctionné (port de lunettes, EAD...) ?

Le non respect d'une restriction du permis de conduire est-il sanctionné (port de lunettes, EAD...) ?

Mis à jour le03/03/2025

Trouver une auto-école labellisée près de chez soi Faire un recours en ligne concernant le permis de conduire Consulter et télécharger les informations du permis de conduire : solde de points, relevé intégral, attestation de droit à conduire sécurisée...

Des mentions restrictives du droit à conduire sont indiquées sur le permis sous forme codifiée.

Voir aussi

  • Permis de conduire
  • Infractions routières

Pour en savoir plus

  • Permis de conduire : mentions additionnelles codifées —Legifrance
  • Site de la sécurité routière —Ministère chargé de l'intérieur
  • École de conduite labellisée —Ministère chargé de l'intérieur
  • École de conduite associative —Ministère chargé de l'intérieur

Voir la fiche complète sur service-public.gouv.fr


Contact
Mairie du Val d'Ocre
15 Grande Rue 89110 Le Val d'Ocre

03 86 91 51 78

Nous écrire

Commune du Val d'Ocre

Horaires
Mairie et agence postale

Du lundi au vendredi
15h00 à 17h00
Le samedi : 10h00 à 12h00

  • MENTIONS LÉGALES

Site commercialisé par Centre France Solution Pro - Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation